Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA", (Société Particulière de Personnes à Capital et Personnel Variables, de droit français), 12, rue des Beaux Soleils, Osny, Val d'Oise, France.
Numéro de dépôt :
1275299
Date de dépôt :
08/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1994
Présentation de la marque PRIM
Déposée le 8 juin 1984 par Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA", (Société Particulière de Personnes à Capital et Personnel Variables, de droit français), 12, rue des Beaux Soleils, Osny, Val d'Oise, France. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.
La marque PRIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM est expirée depuis le 8 juin 1994.
Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA" a également déposé les autres marques suivantes : LES RENCONTRES LAITIERES , PRIMA , HEXAMYCONE
Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA", (Société Particulière de Personnes à Capital et Personnel Variables, de droit français), 12, rue des Beaux Soleils, Osny, Val d'Oise, France. - France
Bernard SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Animaux d'élevage. Publications de toutes sortes et ouvrages de vulgarisation concernant les animaux de toutes races.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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